Mentions Légales
Vous trouverez ci-dessous les mentions légales du site www.insitart.fr, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Informations Générales
Statut du propriétaire : Entrepreneur Individuel
Nom de la Société : Insit’Art
SIRET : 80789114800023 R.C.S. : ALBI
Numéro TVA intracommunautaire : non assujetti à la TVA
(TVA non applicable, art. 293 B du CGI)
Adresse de courrier électronique : contact@insitart.fr
Création du site : Insit’Art
Contactez le responsable de la publication : contact@insitart.fr
Le responsable de la publication est une personne physique
Contactez le Webmaster : contact@insitart.fr
Le site est hébergé en France sur les serveurs de la société OVH
Adresse web : www.ovh.com
Adresse Postale : 2, rue Kellermann – BP 80157 – 59053 ROUBAIX Cedex 1 – Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
Courriel : support@ovh.com
Réalisation du site
Insit’Art le Shop urbain
contact@insitart.fr
Données personnelles – Politique de confidentialité
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La politique de confidentialité des données personnelles vous est proposée par Insit’Art dans le cadre de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (le « RGPD »).
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En vertu du règlement général sur la protection des données (règlement 2016/679 du 27 avril 2016, dit RGPD), nous vous informons que votre numéro de téléphone collecté sur notre site www.insitart.fr pourra être utilisé à des fins de prospection commerciale. Vous pouvez vous y opposer en envoyant un formulaire sur la page contact.
Conformément à l’article 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit, vous pouvez adresser votre réclamation, par courrier, à l’adresse Insit’Art ci-dessus.
Droits d’auteur
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Illustrations commerciales
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Nom et coordonnées de l’hébergeur
Hébergeur : OVH, au capital de 10 059 500 euros immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site Web : www.ovh.com
Conformément aux dispositions du RGPD, les documents suivants ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles OVH s’engage, en qualité de sous-traitant, à traiter les données à caractère personnel hébergées ou stockées pour le compte DES PYMPRENELLES:
https://www.ovh.com/fr/files/2018-06/plaquette-gdpr-web-Final-French.pdf
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